Première question à se poser : Est-ce intéressant d'exercicer les BSA ?
Ensuite: les BSAsont-ils exerçables ? Autrement dit, il faut vérifier combien de BSA ont été acquis en fonction du vesting.
Enfin : quel est le bon moment pour exercer ses BSA ?
-
Pourquoi exercer ses BSA ?
L'exercice des BSPA permet au bénéficiaire :
- d'acheter ses actions au prix d'exercice (prix des actions déterminé au moment de l'attribution et est en général avantageux pour l'Advisor ; puis
- de revendre ses actions à la valeur du marché (prix des actions déterminé au moment de la revente)
Cette plus value est intéressante pour l'Advisor et récompense les efforts apportés à la société et la participation à la prise de valeur de la société.
-
Quand exercer ses BSA ?
La question de l’exercice ou non des BSA par vos Advisors ne se pose généralement que dans 4 situations :
-
La fin de mission de l'Advisor : vous devez prévoir dans un contrat Advisor ou de prestation de service la mission de l'advisor, sa date de début mais également de fin. En général, le vesting calendaire ou sur objectif est calé sur les dates de début et de fin de mission de l'Advisor. A la fin de la mission de l'Advisor il est important de déterminer si les objectifs ont été remplis ou si le calendrier de vesting est terminé pour connaitre le nombre de BSA vesté (donc exerçable). Il est ensuite important de vérifier les conditions d'exercice pour voter Advisor (à tout moment, seulement lors d'une fenêtre d'exerce ?).
-
La vente de la société (rachat « M&A ») : en général, lorsque l’entreprise (son capital) est rachetée les bénéficiaires ont l’obligation d’exercer leurs BSA (avec ou sans accélération cf. ici) et de vendre leurs actions. Ce point est prévu dans votre plan de BSA Advisor et les engagements contractuels des bénéficiaires (« mini-pacte d’associés », qui est l’équivalent du pacte d’associés entre vous et vos associés).
-
L’entrée en bourse (ou « IPO ») : en général, vous êtes soumis à une période de conservation (ou « lock-up ») de 6 à 12 mois tout comme les actionnaires historiques et, une fois vos BSA acquis en selon votre vesting, vous pouvez vendre vos actions sur le marché au prix du marché.
-
La vente des actions en direct (dit « secondaire ») : une fois les BSA exercés l’advisor devient actionnaire, il a donc le droit de vendre ses actions. Mais cela reste limité en pratique car il devra respecter les engagements qu’il a signés dans l'engagement contractuel (ou mini pacte). La vente des actions est strictement encadrée afin de protéger le capital de la société. Les fondateurs et les investisseurs négocient au cas par cas ce type d’opération, lors d’une levée de fonds par exemple.
-
Comment exercer ses BSA ?
Lorsque vos advisors souhaitent exercer leurs BSA, ils doivent remplir et signer le bulletin de souscription qui leur a été remis lors de l’attribution. Cela tombe bien, vous pouvez directement partager ces bulletins et l’ensemble de la documentation sur la plateforme avec vos advisors.
Ce bulletin doit être accompagné du paiement du prix total des BSA exercés. Le bénéficiaire devient alors actionnaire. Il faut donc procéder à l’émission de ces nouvelles actions via une augmentation de capital puis mettre à jour les statuts et procéder formalités au Greffe correspondantes.
Nous proposons sur SeedLegals de paramétrer les conditions d’exercice des BSA directement dans votre règlement du plan. Vous pouvez ainsi l'organiser comme vous le souhaitez.
Nous vous aidons évidemment à gérer les exercices et l’émission des nouvelles actions lorsqu’un advisor décide de les exercer.
Des Questions ?
Des questions sur l'exercice des BSA ? Un advisor souhaite exercer ses BSA ? Alors contactez-nous directement depuis le chat en bas à droite de votre écran, nous serons ravis de vous aider !