Des salarié(e)s ou Advisor quittent la société ? Voici comment arrêter le vesting sur SeedLegals.
Des salariés ou Advisors quittent la société ?
Dans ce cas, l'acquisition des BSPCE ou BSA (vesting) s'arrête à la date de départ des bénéficiaires.
Pour les salarié(e)s bénéficiaires de BSPCE, il s'agit de la date de cessation des fonctions. Pour les Advisor, il s'agit de la date de résiliation du contrat advisor. Vous retrouvez ces précisions dans les règlements de plans de BSPCE ou BSA.
Voici comment indiquer cela sur SeedLegals.
Arrêt du vesting des Options (BSPCE ou BSA)
Une fois que le ou la bénéficiaire de BSPCE ou BSA a quitté la société :
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Ouvrez l'onglet "Options" depuis le menu à gauche de votre écran.
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Cliquez ensuite sur "Bénéficiaires d’options" en haut, puis dans "Attributions validées".
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Cliquez sur le nom du (de la) bénéficiaire concerné(e) → une barre latérale apparaîtra à droite.
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Cliquez sur "Arrêter le vesting".
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Indiquez la date de départ. Cela fige l’acquisition à cette date, et seules les options acquises jusqu'à ce jour pourront être exercées.
La date de départ pour un(e) salarié(e) est définie dans le règlement du plan de BSPCE comme "date de cessation des fonctions". Vérifiez bien dans votre règlement de plan la règle qui s'applique pour déterminer la date de cessation des fonctions.
Si vous ne trouvez pas le ou la bénéficiaire dans "Attributions validées", il est probable que l’attribution n’ait pas encore été clôturée. Accédez à l’onglet "Attributions ou exercices à finaliser", cliquez sur le nom du (de la) bénéficiaire, puis cliquez sur "Approuver l'attribution d'options" en bas de page pour finaliser l’attribution.
Vous pourrez ensuite arrêter le vesting comme expliqué ci-dessus.
Que se passe-t-il une fois le vesting arrêté ?
Options non vestées
Les options non vestées deviennent caduques (comme si elles n'avaient jamais existées) et sont supprimées du pool.
Options vestées
Les options vestées, selon les conditions d'exercices fixées dans le règlement du plan peuvent peut-être être exercées.
Il convient donc de vérifier les conditions d'exercice de votre plan :
- Exercice possible seulement en cas de vente de la société ? Les options vestées deviennent alors également caduques et sont retirées du pool. Vous n'avez plus rien à faire, l'attribution est devenue caduque dans sa totalité.
- Exercice possible en cas de départ de salarié(e)s de la société ? Dans ce cas, vérifiez la limite de temps qu'a le (la) salarié(e) pour décider s'il (elle) souhaite exercer ses options vestées.
- Exercice possible en cas de départ d'un(e) advisor ? L'advisor a alors un délai de 15 ans à compter de la date d'attribution pour exercer ses BSA.
Si un(e) bénéficiaire peut et souhaite exercer des BSPCE ou BSA, alors contactez-nous pour que nous puissions vous accompagner pour cette opération !
👉 Voici également notre guide pas à pas pour l’exercice des options.
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