Les étapes pour créer un plan BSA Advisor en quelques clics!
Comme les BSPCE pour les salariés, les BSA Advisors sont un instrument financier qui confère aux conseils de la société et autres bénéficiaires non salariés le droit de souscrire (acheter) des actions, à une date et un prix déterminés à l’avance. Ce prix d’exercice ne bougera pas par la suite, quelle que soit l’évolution de la société.
Les BSPCE sont réservés aux salariés ou dirigeants de la société. Par opposition, les BSA Advisors peuvent être attribués à quiconque, le plus souvent en contrepartie d’un apport au projet (réseau, expertise métier, connaissance technique, prestation de services etc.). Vous retrouverez plus d’informations dans notre guide tout savoir sur les BSA.
Ce guide liste les étapes à suivre afin de créer et attribuer vos BSA Advisors en quelques clics:
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Vérifier l’Éligibilité de la Société et du Bénéficiaire
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Créer le Pool d’Options
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Créer le Plan BSA
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Obtenir l’Accord des Associés
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Adopter le plan !
ETAPE 1: Créer le Pool d’Options
Rendez-vous sur l’onglet Share Options. Vous devrez commencer par sélectionner si votre société a déjà un pool d’options ou si vous souhaitez en créer un.
Create a new pool: si vous n’avez pas encore de pool, contactez notre équipe.
Add an existing pool: si vous avez déjà créé le pool alors il suffit de la faire figurer dans la cap table en suivant ce guide.
ETAPE 2: Créer le Plan BSA
Cliquez sur Start pour démarrer le parametrage du plan BSA.
Cliquez sur le crayon à droite des Key Terms pour paramétrer le plan. Tant que les documents ne sont pas signés, les paramètres (Key Terms) sont modifiables.
Pour plus d’informations sur les pratiques de marché, rendez vous ici.
ETAPE 3: Obtenir l’Accord des Associés
Les associés de la société doivent accepter, collectivement, la création du plan et la délégation de pouvoirs au Président pour attribuer les BSA:
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Board Resolution/ Rapport du Président: Les associés de l’entreprise vont devoir accepter la mise en place des BSA et de déléguer leurs pouvoirs au président pour les attribuer. La Rapport du Président présente aux associés les raisons de cette attribution et les décisions qui doivent êtres votées en conséquence.
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Shareholders Resolution/ Consultation Écrite des Associés: Si vos statuts actuels le permettent, les associés doivent voter en faveur du plan et de la délégation de pouvoir en signant la Consultation Écrite des Associés. Une fois obtenue la signature de tous les associés, le Président peut adopter le plan et attribuer les BSA sans convoquer une Assemblée Générale.
ETAPE 4: Adopter le plan !
Le président doit maintenant signer le Règlement du Plan BSA qui définit les modalités par défaut des BSA Advisors. Chaque BSA pourra ensuite être parametré spécifiquement, si vous le souhaitez. Une fois le plan créé, il vous suffit d’attribuer les BSPCE aux bénéficiaires. Vous trouverez les prochaines étapes dans ce guide.
À tout moment, n’hésitez pas à contacter un membre de notre équipe en cliquant sur la bulle du chat en ligne (Intercom) si vous souhaitez que nous vérifions le parametrage de votre plan BSA ou si vous avez des questions.