Pourquoi, quand et comment exercer ses BSPCE ?

Première question à se poser : Est-ce intéressant d'exercicer les BSPCE ?

Ensuite: les BSPCE sont-ils exerçables ? Autrement dit, il faut vérifier combien de BSPCE ont été acquis en fonction du vesting présenté ci-dessus.

Enfin : quel est le bon moment pour exercer ses BSPCE ?

• Pourquoi exercer ses BSPCE ?

L'exercice des BSPCE permet au bénéficiaire :

- d'acheter ses actions au prix d'exercice (prix des actions déterminé au moment de l'attribution et est en général avantageux pour le ou la salarié(e)) ; puis

- de revendre ses actions à la valeur du marché (prix des actions déterminé au moment de la revente)

Cette plus value est intéressante pour l'employé(e) et récompense les efforts apportés à la société et la participation à la prise de valeur de la société.

• Quand exercer ses BSPCE ?

La question de l’exercice ou non des BSPCE par vos employés ne se pose généralement que dans 4 situations :

1. En cas de départ de l’employé bénéficiaire : vous devez prévoir dans votre plan le délai laissé aux bénéficiaires pour exercer les BSPCE acquis. En général ce délai est de 30 ou 90 jours à compter du départ de l’entreprise.

2. La vente de la société (rachat « M&A ») : en général, lorsque l’entreprise (son capital) est rachetée les bénéficiaires ont l’obligation d’exercer leurs BSPCE (avec ou sans accélération cf. ci-dessus) et de vendre leurs actions. Ce point est prévu dans votre plan BSPCE et les engagements contractuels des bénéficiaires (« mini-pacte d’associés », qui est l’équivalent du pacte d’associés entre vous et vos associés).

3. L’entrée en bourse (ou « IPO ») : en général, vous êtes soumis à une période de conservation (ou « lock-up ») de 6 à 12 mois tout comme les actionnaires historiques et, une fois vos BSPCE acquis en selon votre vesting, vous pouvez vendre vos actions sur le marché au prix du marché.

4. La vente des actions en direct (dit « secondaire ») : une fois les BSPCE exercés l’employé devient actionnaire, il a donc le droit de vendre ces actions à qui il souhaite . Mais cela reste limité en pratique car il devra respecter les engagements qu’il a signés dans le “mini-pacte d’associés” ou sous la forme d’engagements contractuels. La vente des actions est strictement encadrée afin de protéger le capital de la société. Il est donc possible mais peu courant que certains bénéficiaires, notamment les premiers employés, puissent vendre leurs actions en direct (en dehors des cas ci-dessus). Les fondateurs et les investisseurs négocient au cas par cas ce type d’opération, lors d’une levée de fonds par exemple.