Les BSA Advisors s’acquièrent progressivement en fonction des conditions que vous avez fixées dans le règlement de votre plan de BSA Advisor – sur SeedLegals (bien sûr !).
L’une des conditions systématiquement prévue dans les plans de nos utilisateurs est d’établir un calendrier d’exercice dit “vesting”. Les BSA Advisors s’acquièrent progressivement en fonction du temps passé dans l’entreprise.
Vos employés ne peuvent donc les exercer que progressivement en fonction des conditions fixées dans le règlement de votre plan de BSPCE (tout est plus simple sur la plateforme !).
Selon les données issues de nos 15.000 startups les conditions standards de vesting sont les suivantes :
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Durée totale moyenne : 4 ans – autrement dit les bénéficiaires détiennent 100% des BSA attribués à la fin de cette période ;
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Période de carence moyenne (« cliff ») : 12 mois après la date de début de vesting, les bénéficiaires obtiennent 25% des BSA attribués – s’ils quittent la société avant cette date, ils ne peuvent donc exercer aucun bon ;
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Vesting après le cliff : mensuel ou trimestriel – c’est à dire que chaque mois ou chaque trimestre, les bénéficiaires acquièrent progressivement 2,08% ou 6,25% des BSA attribués ;
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Date de début de vesting : date d’entrée dans la société ou date d’attribution.
Voici un aperçu de la plateforme qui vous permet de paramétrer tous ces éléments comme vous le souhaitez :
A noter qu’il existe aussi la clause dite d’accélération. De quoi parle-t-on ? Cette condition n’est pas systématique, mais permet d’accélérer le calendrier vesting si la société est vendue ou introduite en bourse avant la fin du vesting. Tout ou partie des BSA deviennent immédiatement exerçables. Toutefois, de plus en plus de startups ajoutent une autre condition à l’accélération en prévoyant que le bénéficiaire doit rester dans la société au moins 12 mois à compter de la date de l’opération de rachat. Le but est ainsi de permettre à l’acheteur de conserver les employés de la société rachetée.