Oui et non !
Les BSPCE sont bien attribués gratuitement. Recevoir des BSPCE ne vous coûte rien, ni à la société ni aux bénéficiaires. Cela étant, l’exercice des BSPCE par un bénéficiaire consiste à payer le prix de souscription fixé lors de l’attribution des bons (prix d’exercice) pour obtenir des actions de la société.
Les employés qui en bénéficient doivent donc financer l’achat de leurs actions lors de l’exercice. Mais si ces derniers ont la possibilité de revendre immédiatement leurs actions à un prix plus élevé, ils ne prennent pas de risque et touchent immédiatement la plus-value.
Cela dit, lorsque les détenteurs de BSPCE souhaitent exercer leurs bons lors de leur départ de la société, ils n’ont généralement ni la possibilité ni l’assurance de pouvoir vendre leurs actions. Ils doivent donc acheter les actions au prix fixé au moment de l’attribution, ce qui n’a rien de gratuit. Et, dans ce cas, s’ils ne les exercent pas, les BSPCE sont perdus.
Exemple :
J’ai reçu 100 BSPCE qui me donnent droit à 100 actions à un prix d’exercice de 10€ par action. Je veux exercer mes 100 BSPCE : je dois payer à l’entreprise 1.000€ (10 x 100).